Éditeur du site
Le site Le Marché Médiéval (www.lemarchemedieval.fr) est édité par :
- DARRIERE François, entrepreneur individuel (micro-entrepreneur)
- Nom commercial : Le Marché Médiéval
- Adresse : 41 Rue Chiquito, 64250 Cambo les bains
- SIRET : 91478430100014
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
- E-mail : contact@lemarchemedieval.fr
- Directeur de la publication : DARRIERE François
Hébergeur
Le site est hébergé par O2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France – www.o2switch.com.
Nature de l’activité
Le Marché Médiéval est une place de marché en ligne qui met en relation des vendeurs (particuliers et professionnels) et des acheteurs autour de l’univers médiéval. Le site agit comme intermédiaire : il n’est pas le vendeur des objets proposés, sauf mention contraire. Les règles d’utilisation et de vente figurent dans les Conditions générales de vente et d’utilisation.
Propriété intellectuelle
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Responsabilité
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Médiation de la consommation
Conformément au Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige avec un professionnel. Médiateur : Société Médiation Professionnelle (SMP), Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez, www.mediateur-consommation-smp.fr.
Droit applicable
Le site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français sont compétents.
Crédits
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